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Informations pratiques
Mairie de Le Tour-du-Parc
Place de la mairie
56 370 Le Tour-du-Parc
Tél. 02 97 67 30 01
Fax. 02 97 67 39 02
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi au vendredi : 9h00 -12h00 / 14h00-17h00
Fermée le jeudi après midi
Permanence urbanisme le samedi matin de 10H à 12H
Date Ordre du jour Document
25/01/2012 CONSIEL MUNICIPAL - Séance du 25 janvier 2012

Ordre du Jour :

Présentation du projet COCORISCO (COnnaissance et COmpréhension des...

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18/11/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 18 novembre 2011

Ordre du jour :

01 - Réforme de la fiscalité d’Aménagement – Institution de la Taxe d’Aménagement et vote du taux

02 –...

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22/08/2011 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 22 août 2011

ordre du jour :

Cantine municipale et Garderie...

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08/07/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 8 juillet 2011

A l'ordre du jour :

1 – PLAN LOCAL D’URBANISME

- Bilan de la concertation,

- Arrêt du projet

2 – VOTE DES...

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15/04/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 15 avril 2011
- COMPTE ADMINISTRATIF 2010 : COMMUNE – CAMPING – POSTE 'AVITAILLEMENT ACCUEIL DE LOISIRS - COMPTE DE GESTION 2010 DU RECEVEUR MUNICIPAL -... 		télécharger
23/03/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 23 mars 2011
ORDRE DU JOUR : 1 – C.C.P.R. : projet de Schéma de Cohérence Territoriale de la Presqu'Ile de Rhuys 2 – C.C.P.R. : projet du Programme Local... 		télécharger
28/01/2011 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 28 janvier 2011
1- Projet de révision simplifiée du POS pour construction des Services Techniques 2 - Projet résidence de tourisme, rue de Toulcaden 3 - Ecole... 		télécharger
07/12/2010 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 7 décembre 2010
Ordre du Jour : PROJET DE PARC NATUREL : approbation de la chartre, adhésion au Syndicat mixe de gestion du Parc ELABORATION DU PLU DE LA COMMUNE... 		télécharger
03/12/2010 CONSEIL MUNICIPAL – séance du 3 décembre 2010
Ordre du Jour : ANALYSE FINANCIERE RETROSPECTIVE DE LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC – EXERCICES 2007 à 2009 ANALYSE FINANCIERE PROJECTIVE DE LA... 		télécharger
12/10/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 12 octobre 2010
Aménagement des zones de mouillage : application de NATURA 2000 en mer, choix du cabinet d'étude Location provisoire du logement au camping... 		télécharger
29/09/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 29 septembre 2010
Sept conseillers municpaux ont décidé de ne pas se présenter. 		télécharger
05/08/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 05 août 2010
Ordre du jour : 1-Travaux de voirie 2010 : Choix de l'entreprise 2-Renouvellement de la ligne de trésorerie 3-Espaces naturels sensibles :... 		télécharger
09/06/2010 CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 09 juin 2010
ORDRE DU JOUR : - DGE 2010 - ESPACES NATURELS SENSIBLES : CREATION D'UNE ZONE DE PREEMPTION - EGLISE : SECURISATION DES ACCES AU CLOCHER -... 		télécharger
06/05/2010 CONSEIL MUNICIPAL – séance du 6 mai 2010
NOUVELLE DELIBERATION CONCERNANT POSTE ADJOINT NOMINATION DELEGUES INTERCOMMUNAUX NOMINATION MEMBRES COMMISSIONS COMMUNALES SUBVENTION A... 		télécharger
01/04/2010 CONSEIL MUNICIPAL – séance du 1er avril 2010
COMPTE ADMINISTRATIF 2009 : COMMUNE – CAMPING – POSTE D'AVITAILLEMENT – ACCUEIL DE LOISIRS COMPTE DE GESTION 2009 DU RECEVEUR MUNICIPAL -... 		télécharger
24/02/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 24 février 2010
ACQUISITION DE TERRAIN DEMANDE DE SUBVENTION POUR ABRI DE TOUCHE ET BUTS AMENAGEMENT DES SERVICES TECHNIQUES CAMPING MUNICIPAL DENOMINATION... 		télécharger
26/01/2010 CONSEIL MUNICIPAL - séance du 26 janvier 2010
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'ILE DE RHUYS - RAPPORT COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'ILE DE... 		télécharger
04/12/2009 ACQUISITIONS DE MATERIEL DECISIONS MODIFICATIVES PERSONNEL COMMUNAL SUBVENTIONS COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'ILE DE RHUYS TERRAIN DU BOIS
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29/10/2009 ACQUISITION D'UN VEHICULE RENOUVELLEMENT CONVENTION ATESAT TARIFS COMMUNAUX 2010 ACQUISITION DE MATERIEL – TERRAIN DE FOOT-BALL TRAVAUX – SALLE DE
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18/08/2009 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'ILE DE RHUYS CANTINE MUNICIPALE GARDERIE PERISCOLAIRE CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'EMPLOI RAPPORT D'ACTIVIT
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